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Charles le Guellec 1735-1821 1ère partie 1735-1800

Napoléon après son coup d'état du 18 brumaire avait mis en place les préfets qui allaient être en charge de l'administration des départements. Dans cette nouvelle organisation le préfet nomme le maire des communes de moins de 5000 habitants ce qui était le cas de Plozévet qui comptait alors environ 2500 habitants. C'est ainsi que Charles le Guellec fut nommé maire de Plozévet en 1800. Il devait occuper ce poste jusqu'en juin 1821, époque à laquelle il sera destitué. Cette destitution survint alors qu'il avait 86 ans et qu'il se plaignait de quelques infirmités dont des problèmes de vue. Juste après sa destitution par le préfet de Chaulieu, il lui écrivit une lettre pour solliciter quelques avantages. Pour justifier cette demande il mit en avant sa longue carrière, au service de l'administration, et ceci depuis l'âge de 20 ans. C'est grâce à cette lettre, écrite sous la forme d'un curriculum vitae que l'on connait un peu mieux Charles le Guellec, en tous cas sur le plan de ses activités officielles. Voici donc ci-après la vie "administrative" de Charles le Guellec.

Naissance

Charles le Guellec naît à Plozévet au village de Kerveillant le 12 juin 1735. Ses parents, Sébastien le Guellec et Marie Pichavant, sont domaniers, comme la presque totalité des cultivateurs de Plozévet. D’ailleurs sur le cadastre de 1828 la ferme de Kerveillant est sous le régime du domaine congéable exceptées quelques parcelles. C’est une ferme d’environ 22 hectares, dont 10 de landes et 8 de terres labourables, de qualité plutôt moyenne. Charles le Guellec passe donc son enfance dans un village guère porté sur l'instruction où seuls quelques notables parlent et écrivent le français, quand au breton c'est la langue usuelle et la seule maîtrisée par la population du moins dans sa version parlée. Cette population est illetrée dans son immense majorité car surtout préoccupée de subvenir à ses besoins essentiels. Ceci restera vrai encore très longtemps, les filles étant encore plus mal loties que les garçons ; les choses changeront à partir de ... 1862 avec l'arrivée des soeurs de Kermaria.

Quelques rappels historiques

A cette époque Louis XV règne sur la France, règne qui va aller de 1715 à 1774. Charles va donc naître pendant la guerre de succession de la Pologne (1733-1738), vont suivre la guerre de succession d’Autriche (1740-1748) et la guerre de Sept ans (1756-1763).

De 1715 à 1723 c’est le Duc d’Orléans qui assure la régence du Royaume. A sa majorité, à 13 ans, Louis XV prend le pouvoir mais l’exercice de celui-ci sera principalement l'oeuvre du cardinal de Fleury de 1726 à sa mort en 1743. C’est Philibert Orry, contrôleur général des finances qui, nommé en 1730, développera particulièrement le régime des corvées qui permirent la création d’un des meilleurs réseaux routier d'Europe. Partant de Paris il se developpa en étoile dans toute la France. Il est juste de rappeler que ce réseau routier fut en grande partie construit sous le régime des corvées, c’est-à-dire par des paysans non rémunérés. Ce système permettait de soulager les finances publiques. On peut comprendre qu’il fut détesté par ceux qui en furent les principaux acteurs, les paysans.

 Domaine congéable

Comme on l'a dit, les parents de Charles étaient domaniers et donc sous le régime du domaine congéable. Ce régime, qu’on ne trouve pratiquement qu’en Cornouaille, divise la propriété d’une tenue entre deux entités, le propriétaire foncier d’une part et un domanier ou colon qui possède les bâtiments et le droit de travailler les terres, c’est-à-dire les édifices et les superfices, d’autre part. Voici ce qu’en dit Henri Sée dans « Les classes rurales en Bretagne du 17 eme siècle à la Révolution »:

« Le domaine congéable, prédominant dans toute la Basse-Bretagne, peut être rangé parmi les modes de location, car, si le domanier est propriétaire des édifices et superfices, il se trouve, d'autre part, à la merci du seigneur foncier, qui a le droit de le congédier, au moins tous les 9 ans, lorsque la baillée est arrivée à son terme. Il ne semble pas que les seigneurs fonciers aient usé fréquemment de leur droit de congément ; mais, quand ils l'exercent, c'est un véritable désastre pour le colon. Au moment du congément, ils doivent, il est vrai, lui rembourser les droits réparatoires, mais ce remboursement s'opère dans des conditions réellement onéreuses pour les domaniers. — Les rentes que donnent les domaines congéables sont beaucoup plus élevées que les rentes des tenures héréditaires. Les terres froides, cultivées de loin en loin, doivent le champart. Comme les tenanciers, les domaniers acquittent des corvées, le plus souvent converties en redevances pécuniaires, sont soumis à la juridiction seigneuriale, aux banalités, à l'obligation de l'aveu. Dans la deuxième moitié et surtout dans le dernier tiers du 18e siècle, il semble que le régime du domaine congéable se soit notablement aggravé. Les congéments sont devenus plus nombreux, on a renouvelé plus exactement les baillées, afin d'accroître les rentes et d'élever les commissions. Les seigneurs fonciers disposent d'une façon plus rigoureuse des arbres des tenues, et leurs agents étendent leurs pratiques abusives et leurs fraudes. Ainsi s'explique le mécontentement très vif des colons, qui, en 1789, demandent l'abolition du domaine congéable ou en réclament du moins la réforme complète. »

Un article parlant du domaine congéable : La question du domaine congéable dans l'actuel Finistère ...

Curriculum vitae

Il existe peu de documents permettant de se faire une idée de ce que fut l'activité de Charles le Guellec durant l'Ancien-Régime. On a néanmoins la chance qu'il ait écrit en 1821 un courrier au préfet de l'époque dans lequel il lui demande quelques faveurs pour ses bons et loyaux services. Cette lettre est écrite sous une forme que l'on pourrait qualifier de curriculum-vitae. Il y énumère toutes ses activités officielles, qui ont été d'ailleurs réalisées gratuitement comme il prend la peine de le faire remarquer au préfet Chaulieu. Ce dernier était arrivé dans la région un an auparavant. Voici donc, ci-dessous, cette lettre, par petits bouts car elle mérite quelques explications tant du fait du français de Charles le Guellec que des références à des activités très liées au contexte de l'époque. Voici le début de cette lettre suivie d'une "traduction" permettant une lecture plus aisée.

Archives départementales Quimper 2M69


"A Plozévet le 5 juillet 1821
Monsieur et très cher aimable préfet de département de finistèr
Quoique n’avoir pas eû l’honneur de vous connettre dapres avoir vouÿ que vous est une tres charmant et honnet monsieur si considerable
Le Guellec Charles
ex maire eté de puis sa nomination de maire a l’an huit jusqu’a etre destitué le 28 du mois de juin 1821 jour que le nouvaux maire fuste installé
Oze ce recommander a votre bonne consideration et votre honnetté et a votre bienfaizance, aÿé la bonté de faire un peus de reflection sur ma conduite depuis l’age de 20 ans et a présent agé de 87 ansque je vas avous declarer
Je navoîte pas 18 ans quant mon père mourut ma mere ne savoit que travailler sans scavoir ni commerce ni affaire je fuste obligé de me meller de tout tant affaire que commerce , "

De prime abord, la lecture de la prose de Charles le Guellec est assez ardue car il combine une orthographe souvent phonétique et un style un peu décousu qui ne s'embarrasse guère de la ponctuation. Ceci dit le français n'est pas sa première langue et allez donc savoir avec qui il l'a apprise. Quoiqu'il en soit nous pouvons ainsi avoir une idée des responsabilités qu'il a occupées pendant cette longue vie. Il n'hésite pas à en rajouter dans la flatterie. On peut réécrire ce début de lettre comme ci-dessous, tout en conservant son phrasé :

A Plozévet le 5 juillet 1821

Très cher et aimable Préfet du Finistère,

Quoique je n'ai pas eu l'honneur de vous connaître, j'ai ouï dire que vous étiez une personne importante mais néanmoins honnête et charmante.

Moi, le Guellec Charles, maire depuis l'an 8 jusqu'au 28 juin 1821, jour de ma destitution et de l'installation du nouveau maire,

j'ose me recommander à votre attention ainsi qu'à votre honnêteté et votre bienveillance.

Ayez la bonté de vous pencher un instant sur ce qu'a été ma conduite depuis mes 20 ans jusqu'à aujourd'hui, alors que je viens d'atteindre mes 87 ans.
Je n'avais pas 18 ans quand mon père mourut, ma mère ne savait que travailler, elle ne savait ni commercer ni s'occuper des affaires. Je fus obligé de me mêler de tout tant en affaire qu'en commerce...

Le préfet de Chaulieu était arrivé à Quimper en juillet de l'année précédente en remplacement du comte d'Arros qui n'était resté qu'un an et demi. Charles le Guellec n'avait pas eu l'occasion de le rencontrer. Il faut dire que les préfets changeaient souvent et qu'on ne se rendait pas à Quimper très souvent du fait des distances et de l'état des routes. selon l'état-civil, Charles le Guellec a perdu son père en septembre 1754, alors qu'il n'a lui-même qu'un peu plus de 19 ans. En indiquant qu'il n'avait pas encore 18 ans il se trompe donc quelque peu. Il devient le vrai chef de famille car sa mère Marie Pichavent alors agée de 50 ans (elle décèdera en 1768) n’a reçu aucune instruction comme l’immense majorité des habitants du pays car comme le diront plus tard plusieurs maires «le campagnard n’a que peu de goût pour l’instruction».

Les impôts

"Avant que je avoit 20 finis quant monsieur Callant(1) notre recteur d’alore me pria d’aider les procureur terriens et les collecteurs des vingtieme et collecteur des capitation telle que les contributions existoit a lore, et comme il n’y avoit aucun dans la commune en etat de faire ce fonction tant pour faire les rolles que daider les percevoir et sa pendant … cy 30ans. "

(1) il s'agit de François-Hyacinthe de LALANDE de Calan recteur de Plozévet de 1731 à 1761

Il va prendre en charge les affaires familiales. Il faut être conscient que l’on ne fait pas fortune en étant domanier à Plozévet, même s’il existe, sur une bande qui longe la côte, des terres relativement fertiles. Charles, s’il suit le même chemin que ses parents a très peu de chance de pouvoir sortir du lot, alors lorsque le recteur de la paroisse lui propose un travail un peu particulier, il n’a pas dû hésiter très longtemps.

Charles le Guellec a près de 20 ans et dans ces années 1755 les impôts pèsent lourdement sur les épaules des contribuables, il faut bien alimenter les caisses de l’état qui sont vides du fait des guerres qui vont se succéder, il faut bien entretenir la cour de Louis XV qui n'était plus le "Bien-Aimé" depuis longtemps déjà. Dans les provinces ce sont les intendants qui fixent la quote-part de chaque paroisse à charge pour le collecteur d’impôt de faire rentrer l’argent dans les caisses. Lorsque l’on sait qu’il est redevable sur ses biens de la rentrée des impôts, on peut comprendre qu’il y mette du zèle. Les collecteurs d’impôts ont du mal à se faire payer la taille, les vingtièmes et la capitation. Ils ne vont donc pas hésiter à faire appel à des personnes pas toujours recommandables pour « convaincre » les récalcitrants de payer leur dû. L’impôt se paie par trimestre. Sur les conseils du recteur, Charles va se lancer dans cette activité, il sait lire, écrire et compter du moins suffisamment pour remplir cette fonction. Pour que ces impôts rentrent encore faut-il qu’il y ait une base par rapport à laquelle chacun paye son dû. Il participera donc à la réalisation des rôles, opération délicate car il s’agit de répartir le montant de l’impôt affecté à la paroisse entre les contribuables. Le fait que son français laisse un peu à désirer n’est pas vraiment gênant puisque ses « clients » ne parlent généralement que le breton. Alors cela ira parfaitement, il a la carrure qui convient. Il faut croire qu’il l’a fait avec subtilité car cette activité durera 30 ans. Ce travail aurait pu lui générer de féroces inimitiés mais cela ne fut pas le cas, semble-t-il.

Les corvées

"Et avoir eté aussi sindic pour veiller et faire travailler sur les grand chemin dans le temps du Roy pendant trant quatre ans 34 "

Une autre forme d’impôt existe également, un impôt tout autant détesté sinon plus, il s’agit des corvées. L’Etat ne dispose pas des moyens nécessaires à l’entretien des routes. Les routes sont pleines de trous et d'ornières et, à Plozévet comme ailleurs, les chemins sont dans un triste état. Les conséquences seront que pendant longtemps les trajets seront difficiles et lents et que le simple fait de tirer une charrette de pierres par exemple nécessite trois chevaux là où ailleurs il n’en faut que deux.

Les corvées ont été instituées en Bretagne en 1730, elles ont trouvées dans le contrôleur général des Finances Orry un défenseur zélé. Elles sont obligatoires et gratuites, autrement dit les corvoyeurs, ceux qui effectuent les corvées, ne sont pas rémunérés.

La liste des corvoyeurs d’une paroisse est dressée par les représentants du conseil de fabrique. On distingue les corvoyeurs à bras, ceux dont le rôle est de manier la pelle, la pioche et la brouette et les corvoyeurs de harnais, ceux qui viennent avec charrettes et chevaux pour charroyer des pierres et des matériaux. Pour encadrer ces corvoyeurs il faut des députés (que l’on peut assimiler à des contremaîtres). Ils ont en charge une soixantaine de corvoyeurs et doivent être présents sur le terrain. Il faut aussi des syndics, qui assurent la coordination entre les députés et les ingénieurs et les intendants. Le syndic, lui aussi est responsable du résultat, il s’expose à des amendes s’il fait preuve de négligence. On le choisit dans la commune, il doit savoir lire et écrire, il faut rédiger des rapports. Charles va devenir syndic de corvée ; il le restera pendant 34 ans, c’est-à-dire jusqu’à la révolution de 1789. On peut en déduire qu’il a fait preuve de zèle dans son activité, mais surement de modération car ses activités vont continuer pendant la Révolution de 1789. Ce poste de syndic, par ailleurs, permet d’éviter la corvée elle-même ou éventuellement d’affecter des membres de sa famille à des postes moins pénibles.

Les corvées ne rempliront pas les attentes des dirigeants, les routes sont mal construites et vite dégradées. Les corvoyeurs ne font guère preuve d’enthousiasme à l’idée de devoir jusqu’à 30 jours de travail par an et ceci sans être payés. On peut les comprendre et de savoir que cela permettait de renflouer les caisses de l’état ne devait pas leur être d’une grande consolation. Ces travaux étaient pénibles, parfois dangereux, et leur demandaient de se déplacer parfois à deux lieues de distance, ce qui en principe leur permettait de rentrer chez eux après la journée de travail avant la nuit.

Quelques années plus tard en 1824 De Boislandry ne dit pas autre chose :

"Il a été d'ailleurs prouvé depuis longtemps que les travaux faits par prestations en nature (corvées), étant faits par force et avec répugnance, étaient généralement mal exécutés."  (Des impôts et des charges des peuples en France paru en 1824... p 339.)

On peut lire sur le site "Persée" les articles de J. Letaconnoux "Le régime de la corvée en Bretagne au 18eme siècle", paru dans les Annales de Bretagne

Délibérations du conseil de fabrique

"En outtre je fuste eté obligé de ecrire les deliberations dans la sacristie tous les fois qui ce trouvait quelque affaire à dessider dans la commune et pendant trant ans ….cy 30ans""

Il remplira le rôle de « secrétaire » pour écrire les délibérations du général de paroisse (représentants de la paroisse aussi connu sous le nom de conseil de fabrique) lorsqu’il se réunissait.

Sergent de la compagnie des garde-côtes

"Et avoir eté pendant cinq ans sergent de la compagnie de garde cod dans le temps du Roy. Et en outtre avoir eté Capitaine de la compaignie des guett 28 ans"

Sous l’Ancien Régime existaient des obligations pour les hommes de 18 à 60 en matière militaire. Si l’on habitait une paroisse située sur le littoral ou à moins de 2 lieues, les hommes de 18 à 60 ans étaient tenus de participer au guet sur les côtes, dans le but de repérer les navires ennemis et s’opposer à un éventuel débarquement.

Les levées d’hommes pour les milices se font par tirage au sort puis choisis parmi les hommes de la compagnie du guet. Un billet noir tiré signifie que vous êtes l’heureux élu et que vous devrez effectuer 5 ans (puis 6ans à partir de 1758) au service du roi. En théorie seuls les célibataires peuvent être désignés sauf si le nombre requis n’est pas atteint.

A partir de 1757 ce n’est plus le tirage au sort, honnis par la population, qui décide qu’untel sera engagé dans les garde-côtes pour servir 5 ans (la durée sera portée à 6 à partir de 1758) mais les officiers garde-côtes choisissaient les soldats garde-côtes dans les paroisses de leur commandement. Les garde-côtes étaient divisés en capitaineries. En 1756 le nombre de capitaineries était réduit à 20 par le duc d’Aiguillon. Plozévet dépendait de la capitainerie de Pont-Croix. Cette dernière avait pour capitaine M de Penanguern. Elle regroupait 30 communes comprenant 6162 miliciens ayant entre 18 et 60 ans. Ceux qui n’étaient pas affectés dans les garde-côtes l’étaient dans la compagnie du guet. Les communes littorales étaient exemptées de la milice de terre qui se faisait par tirage au sort mais avec tant d’exceptions que l’arbitraire régnait. L’ordonnance du 5 avril 1758 fixait la manière dont les remplacements s’effectaient par paroisse :

"Il prescrivit aux syndics, trésoriers, marguilliers, lauriqueurs ou procureurs terriens des paroisses garde-côtes, d'établir l'état nominatif de tous les miliciables de leur paroisse. Cet état devait être signé de dix des principaux habitants de la communauté ou généralité, et toute erreur ou omission entraînait une amende de 3o livres, payée solidairement par tous les signataires de la liste. Tous les miliciables inscrits sur ce contrôle devaient se présenter au tirage le jour fixé par l'intendant, et cette opération commençait par la vérification publique et contradictoire de la liste en présence de son subdélégué. Ce fonctionnaire ne pouvait prononcer que les exemptions provisoires résultant de l'inaptitude physique. Aussitôt après le tirage au sort, l'on ouvrait le contrôle de tous les hommes enrôlés. "

Voir des articles relatifs au sujet sur les sites Gallica ou Persée:

Il ne manquera pas de faire remarquer au préfet que toutes ces activités lui ont couté de l'argent et pris du temps.

Touts ses embaras mont occassionné des depance outtre perdre mon temps

La Révolution de 1789

"Question de revolutions cest moi qui a eté toujour nommé et deputté de me rendre aux endroit ou on appeloit quelqu’un de la commune soit aupré ou a loigne cettoit moi qui etoit toujour deputté tant aux assemblé de former les departement que de nommer les membres d aller a paris a dessider des affaires de la royaume jai eté toujour nommé jusqua que on a ordonné que y falloit payer trois cent frans des contributions avan de pouvoir etre ellecteur."

Quand la Révolution survient Charles le Guellec va s’y impliquer directement. D’abord dans la rédaction du cahier de doléance comme greffier. Rapidement les départements seront créés suite à une proposition de l'abbé Sieyès. L'Assemblée Constituante entérine la création de 83 départements le 26 février 1790.

Un décret de l'Assemblée Nationale qui porte sur l'organisation du domaine congéable va venir le pénaliser. En effet il bénéficiait avec le moulin de Kersuot d'un droit de suite. Autrement dit, des domaniers étaient liés au moulin et devaient y venir moudre leurs grains. Ce droit de suite est supprimé par un décret datant de fin juin 1791. Le propriétaire foncier ne pourra ...

Extrait des décrets de juin 1791

Charles le Guellec s'en plaindra au directoire du district de Pont-Croix dès fin juillet 1791. On en retrouve la trace dans les délibérations du directoire, ce dernier considérant que le sujet n'est pas de sa compétence. (A.D. Finistère 27L4)

Le directoire vu la requête de Charles le Guellec féagiste du moulin de Kerduot en Plozévet tendant à obtenir des dédommagements à raison de la suppression du droit de suite de moulin...considérant que les faits et demandes y énoncés ne sont point de sa compétence, oui M. Le procureur sindic en ses conclusions, arrête qu'il n'y a, sur la dite requête, lieu à délibérer et renvoie le réclamant se pourvoir où de droit

D'autre part des conditions sont à remplir pour être éligible comme on peut s'en apercevoir lors d'une délibération du directoire datant du 20 décembre 1790 :

oui les différents rapports faits au directoire par plusieurs députations de Cléden, Plogoff et Goulien, oui M. Le procureur syndic, arrête qu'en exécution des décrets et instructions de l'assemblée nationale (*) sur la constitution des municipalités et des assemblées administratives, aucun citoyen ne sera habile à posséder aucune place, ni à obtenir des suffrages qu'il ne prouve payer une contribution égale à la valeur locale de 10 journées de travail qu'en conséquence le sieur Barbcoch (?) n'est point éligible et ne peut être élu sans cette condition, (A.D. Finistère 27L4)

* il s'agit des décrets du 22 décembre 1789 et des instructions du 8 janvier 1790, [voir ici chap. Citoyenneté active]

En 1791, le suffrage est censitaire, il faut pour être électeur, avoir 25 ans, être un homme et payer un impôt direct au moins égal à la valeur de trois journées de travail. Pour être éligible il faut payer un impôt au moins égal à 10 journées de travail.

Le scrutin est indirect, on vote pour d’autres électeurs qui éliront les députés de l’Assemblée Nationale. En 1799 ce sont tous les hommes de plus de 21 ans qui peuvent être électeur. par la loi du 7 février 1817, alors que Louis XVIII est revenu sur le trône depuis la fin des Cent-Jours, le vote est censitaire direct, seuls les hommes ayant plus de 30 ans et payant au moins 300 francs de contributions directes peuvent être électeur. Cette somme de 300 francs fait que peu de personnes sont électeurs. Pour être éligible il fallait payer plus de 1000 francs d'impôts et avoir plus de 40 ans.(loi du 25 mars 1818)

Lien vers les types de srutin depuis 1791 (doc Assemblée Nationale)

"Et avoir pendant cinq ans membre au district de pontcroix ensemble avec monsieur Grimard Martin(*) de Douarnenez qui etoit alors procureur sindic dans le distric."

(*) Il s’agit de Martin Grivart

En février 1790, Charles a 55ans, la nouvelle organisation territoriale se met en place. Charles le Guellec, là aussi, va s'y impliquer, en l'occurence en faisant partie de l'assemblée du district de Pont-Croix.

Les départements viennent d’être créés et ont été divisés en districts et subdivisés en cantons. Le Finistère se voit divisé en 9 districts et 79 cantons, Plozévet dépendant du district de Pont-Croix. L’assemblée du district est composée de 12 membres et est dirigée par un directoire comprenant un président et 4 membres, tous élus par l’assemblée dont ils font partie et par un procureur syndic. Les réunions ordinaires ne monopolisent que les membres du directoire, le président et le procureur syndic. Ici une difficulté se présente du fait que les documents relatifs à cette période ne sont pas actuellement accessibles aux archives départementales du Finistère.

Charles le Guellec sera l'un des 12 membres de cette assemblée de district, pendant les 5 ans qu’ils dureront. Pour alléger le millefeuille administratif, ils seront supprimés en août 1795 au profit du canton.

La première réunion aura lieu le 24 juillet 1790 à onze heures, dans une chambre de l’hôpital à Pont-Croix. Messieurs Bétéguié, le Guellec et le Certen sont les plus âgés. Ce jour-là les membres présents sont chargés d'élire, sous l'égide du procureur syndic, les membres du directoire de district.

Il s'agissait de :

  • Lecluse et Maubras d’Audierne
  • Rospiec fils de Trevien
  • Gueguen de Pont-Croix
  • Dagorn de Cléden
  • le Guellec de Plozévet
  • Herpen de Pont-Croix
  • Danielou de Pouldavid
  • Belleguic d’Audierne
  • Cudennec de Pont Croix
  • J.P. Guillou de Douarnenez
  • Certen de Plozévet
  • Grivart Procureur sindic

Le sonneur de cloche de la ville doit annoncer le début de la séance de l’après-midi à 2 heures. L’élection des membres du directoire allait s’effectuer dans l’après-midi.

C’est Mr Gueguen qui est le premier élu, après deux tours M Béleguic le suit puis Mr de Lecluse, Mr Cudenec qui est procureur fiscal est le 4eme élu mais on lui demande de choisir entre son travail actuel et le poste de quatrième élu du Directoire, il refuse de quitter son poste actuel et c’est Mr Maubras qui est finalement retenu. Deux suppléants viennent compléter le groupe : Mr le Certen et Mr Dagorn. Monsieur Gueguen sera le suppléant du procureur sindic.

Membres du directoire du distric de Pont-Croix
Martin Grivart procureur sindic (1765-1832 né à Douarnenez époux d’Anne Riou)
de Rospiec président (de Trevien)
Gueguen F. 1er membre (de Pont- Croix)
Béléguic Y. 2eme membre (d’Audierne)
Lecluse F. M. 3eme membre (d’Audierne)
Maubras N. F. 4eme membre (d’Audierne)
_____
Certern suppléant ( de Plozévet )
Nicolas Dagorn suppléant (de Cleden )
___________
Guillier secrétaire


Le district venant en conflit avec le département, il fut décidé de le supprimer. Le district disparaît au profit du canton en 1795.

Les nouveaux impôts

"Et ce monsieur procureur sindic quant a question des nouveaux Contributions personne ne vouloit les percevoir et ce monsieur procureur sindic m avoit engager a la percevoir et sa a été fait par moi pendant sept année."

Puisque les impôts de l’Ancien Régime avaient été supprimés il fallut en créer d’autres. L’imagination de l’Assemblée Nationale n’eut rien à envier à celle de ses prédécesseurs. Tout juste changea-t-on le terme impôt par contribution avec en principe la volonté de toucher les plus riches.

On pourra retenir d’abord les contributions directes :
  • la contribution foncière (principal et centimes additionnels)
  • la patente
  • les contributions mobilière, personnelle et somptuaire qui remplace la capitation.
Cette dernière taxe :
la taxe personnelle se perçoit dans les campagnes à raison de trois journées de travail
la taxe mobilière était différente suivant le département
la taxe somptuaire qui se percevait dans les grandes villes portait sur les domestiques, les chevaux et les voitures de luxe.

La taxe somptuaire fut bientôt supprimée par le gouvernement impérial car trop difficile à percevoir et était préjudiciable à l'industrie. Si la contribution somptuaire fut supprimée pour les plus riches il fut créée une autre taxe portant sur les diligences, voitures et cabriolet de place ...

De Boilandry écrivait dans "Des impôts et des charges des peuples en France" paru en 1824:

"Ce gouvernement avait une étrange idée des français ; il se persuadait qu'ils étaient ignorants au point de ne pas savoir que les impôts sont nuisibles à toutes les branches de l' industrie humaine."

Ceci n'engage que lui ...

La Révolution ayant besoin d'argent il fut mis en place après la contribution patriotique, les emprunts forcés, qui en fait, n’ayant jamais été remboursés, étaient des impôts sur le revenu et sur le patrimoine qui ne disaient par leurs noms et qui étaient de plus très fortement progressifs voire confiscatoires :

Liste
Contribution patriotique du quart du revenu (au-delà de 400livres)
Emprunt forcé de l’an 2
Emprunt forcé de l’an 4
Emprunt forcé de l’an 7

Ces derniers emprunts ne concernaient que les plus riches. Les habitants de Plozévet n’étaient guère concernés. Mais ces emprunts forcés allaient avoir un impact non négligeable sur le dynamisme économique de la France.

A la chute du Directoire, Bonaparte prend le pouvoir d’abord au sein du Consulat, l’emprunt forcé disparut...et il fut créé la subvention de guerre.(25 centimes au principal des contributions foncières, personnelles et mobilières)

Entre temps en 1798 était venu se greffer la contribution sur les portes et fenêtres, impôt qui sera accusé d'inciter à reduire les ouvertures et donc l'aération des maisons. Cet impôt sera supprimé en 1926 seulement. Voici ce qu'écrivait en 1824 De Boislandry :

"Cet impôt excite depuis longtemps des réclamations; le peuple se plaint de payer une taxe sur l'air qu'il respire et sur le jour qui l'éclaire."

Anecdote concernant la contribution patriotique extraite de : "Des impositions extraordinaires sur le revenu pendant la Révolution" de Roger Brouillard publié en 1910, pages 28 et 29. La contribution patriotique devait rentrer dans les caisses de l'état sans contrôle, du fait du patriotisme évident du citoyen. Très déçu par le résultat les députés décidèrent une mesure :

"Une dernière mesure fut prise par l'Assemblée législative le 11 avril 1792. Elle décréta, dans le but d'activer la rentrée de la Contribution, qu'aucun paiement ne serait fait par le Trésor à toute personne pourvue d'un traitement, d'une pension ou d'une créance sur l'Etat, si cette personne ne prouvait, par quittance régulière, qu'elle avait acquitté intégralement sa contribution patriotique (2). Cette loi eut pour premier résultat de rendre encore plus précaire la situation des rentiers et des créanciers de la République. Mais elle se retourna aussi contre ceux mêmes qui l'avaient votée. Elle atteignit en effet les députés a raison de leur traitement parlementaire. Or, la plupart d'entre eux n'étaient pas en règle avec la contribution patriotique. Et ce fut un grand émoi dans l'Assemblée lorsque le Payeur principal réclama les quittances. L'affaire donna lieu à de très curieux débats. Les représentants ergotèrent sur le sens du mot traitement, ils soutinrent que c'était une indemnité qu'ils touchaient et que, comme ce terme ne figurait pas dans le décret du 11 avril 1792, ils n'avaient pas à justifier du paiement intégral de leur contribution. Puis, fatiguée et peut-être à bout d'arguments, L'Assemblée passa a l'ordre du jour « ne pouvant point souffrir, selon l'expression du député de la Gironde, Ducos, qu'on portât atteinte à sa dignité par de misérables détails "(3).

extrait de Contribution patriotique

 (2) Duvernier, op. cit.. IV, 123. (3) Arch. pari., XLI, 503-510.

  C’était un emprunt qui en fait ressemblait fort à un impôt : ceux qui avaient plus de 400 livres de revenu devaient en donner le quart. Ceux qui avaient un revenu inférieurs fixaient eux-mêmes leur contribution ; ceux qui n’avaient pas de revenus étaient aussi autorisés à donner !!

Charles renoue avec ses anciennes activités et se remet à percevoir les nouveaux impôts établis par l’Assemblée Constituante. Il le fera pendant 7 ans. On peut en déduire qu’il a contribué à la perception des 3 contributions directes existant depuis fin 1790 début 1791 : les contributions foncière et mobilière et la patente. L'impôt portant sur les portes et fenêtres sera voté en 1798. Pour une commune comme Plozévet une fenêtre représente une taxe de 0,20 francs.

Les biens des émigrés

Bientôt les biens des émigrés vont être mis en vente. Dans sa lettre au préfet Charles le Guellec se gardera bien de parler de l'acquisition du bien des émigrés.

Charles le Guellec va donc se mettre sur les rangs. Il faut dire qu’il est bien renseigné en étant membre de l’assemblée de district qui va, jusqu’à sa disparition en 1795, gérer la vente des biens des émigrés. Nous sommes dans cette période qu’on appellera la Terreur, les assignats sont le moyen de paiement obligatoire, le refus dans une transaction de les utiliser peut valoir la peine de mort. Alors que ces assignats sont gagés sur les biens du clergé qui ont été confisqués, biens estimés entre 2 et 3 milliards, le nombre d’assignat émis va atteindre le montant de 45 milliards de livres en 1796 et si on pense que nos ennemis émettront de faux assignats… D’où une hyperinflation. Il faut aussi se rappeler que si les assignats se déprécient rapidement, les biens immobiliers restant au même prix il est possible pour les personnes relativement aisées d’acquérir des biens pour une valeur très en dessous de leur valeur réelle. L’annonce et les conditions de mises en vente de ces biens sont affichées sur les lieux habituels de la commune et du chef-lieu. La référence des prix est l’année 1790 indépendamment de l'inflation.

Taillis de Brenizenec - (arch départ Quimper : 1Q305 p69)

Charles le Guellec va commencer par acheter un taillis, appartenant à l’émigré Guy René Marie Bruno Moelien Goandour, situé à Brenizenec, le 20 nivôse an 2 (9 janvier 1794). Lors de la vente Allain le Guellec puis Bizien, le Bris et Henaff enchérissent, ce dernier à 305 livres. Au troisième feu Charles le Guellec renchérit derrière Henaff à 1350 livres. Au quatrième feu le Bris renchérit à 1355 livres. Au cinquième feu personne ne renchérit, c’est donc Le Bris qui l’emporte, mais ce dernier, qui est notaire, agit pour le compte de Charles le Guellec. Le commissaire qui signe la vente est un certain Y Béléguic, membre de l’assemblée de district.

Moulin à eau de Brenizenec - (arch départ Quimper : 1Q305 p103)

Quelques mois plus tard le 30 septembre 1794 (9 vendémiaire an3) le moulin à eau de Brenizenec est mis en vente. Il n’y avait pas eu d’enchères lors d’une première séance. Il appartenait à l’émigré Guy René Marie Moelien Goandour comme le précédent lot. Il est occupé à titre de ferme par Yves le Berre.

Le lot est composé de :
une crèche
une loge à charrette
une aire
les issues
un prateau sauvage de 48 cordes (*)
un étang
un pré de 8 cordes
un champ de 33 cordes

* 1 corde vaut 0,625ares localement

Les enchères vont ouvrir à 2265 livres 4 sols et 10 deniers montant de l'estimation.

 Yves le Guellec n'intervient que lors du troisième feu, Dumoulin renchérit et à chaque fois Bizien renchérit et fini par l’emporter pour 6375 livres ; évidemment cette fois ci Bizien notaire, représente Yves le Guellec fils de Charles.

Taillis à Trohinel - (arch départ Quimper : 1Q305 p98)

Lors de la séance de septembre il n’y avait pas eu d’enchères, mais le 15 octobre 1794 Charles le Guellec achète un taillis à Trohinel pour 225 livres. Comme d’habitude il était secondé par un prête-nom ici le Sieur le Bescond qui a déclaré agir pour Charles le Guellec. Ce taillis était précédemment la propriété de Duplessis Grendan.

Domaine de Kersuot - (arch départ Quimper : 1Q687 2503)

Le 11 janvier 1798 (22 nivose an 6), ce sont les terres dépendantes du domaine de Kersuot qui sont en vente. Ces terres appartenaient à une famille de riches propriétaires les Visdelou de la ville Téhart, ici Xavier. Lui aussi est sur la liste des émigrés.

Elles contiennent :
10 journeaux trois quart de terres chaudes y compris le fonds sous édifices soit 5,22 ha environ
1 journal trois quart sous pré et prateau (environ 85ares)
13 journeaux et demi terre froide (6,56 ha)
4 journeaux (194,37ares) à prendre du côté oriental de la montagne de menez-meur : les arbres existants sur les dittes terres.

Le tout représente une surface d’une quinzaine d’hectare dont environ 5ha de terres labourables (terres chaudes). C’est une ferme de taille moyenne sachant qu’au-delà de la surface c’est la qualité des terres qui fait la différence. Ces terres sont exploitées à titre de domaine congéable par les héritiers d’Alain Tymen.

Il était la propriété de l’émigré Xavier Visdelou de la Ville Tehart. La propriété a été estimée par un expert de l’administration Danielou et un expert de l’acquéreur, Piriou : Revenu net 100 francs et Capital : 2445 francs Les domaniers déjà présents pourront rester tant qu’ils y ont droit, donc en théorie jusqu’au terme du contrat qu’ils avaient signés avec le propriétaire spolié.

Chapelle de la Trinité

La Chapelle de la Trinité avait été vendue à Pierre le Bourdon aîné (1754-1819) de Porzembréval le 17 mai 1795. Mais ce dernier faute de moyens n'avait pû y faire les travaux nécessaires car cette chapelle était en ruine. Il s'était résolu finalement à la céder à Charles le Guellec le 29 messidor an 8 (18/07/1800).

Note 1 : le 15 août 1795 le franc est devenu l’unité monétaire française (1 livre équivaut à 1 franc à peu de chose près).
Note 2 : 1 ha est équivalent à 2 journaux 4 cordes et demi et donc 1 journal vaut environ 48,6 ares
Note 3 : 1 are vaut 1 corde 3/5 eme (1,6 cordes) et donc une corde vaut 0.625 are


D’autres ventes, comme une vente de rente sur la ferme de Mengleux ne verront pas les domaniers participer aux enchères. Le presbytère fit aussi l'objet d'une vente et fut acheté par un négociant de Brest. Il s'agissait d'un bâtiment situé dans ou à côté de la maison dite du "Corsaire". Quand, par la suite, on parlera de "l'ancien presbytère", on évoquera ce bâtiment.

Il est possible de trouver d'autres informations portant sur la vie "privée" de Charles le Guellec sur le site généalogique suivant: Site Sourdaine

 



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